Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1971 / N°042·page 2·fr
    ...2°) Marché de gros : Prix de vente, marchandises rendues chez le ...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 31·fr
    ...| 34 du plan TPD n° 48624 conforme à la parcelle n° 1 du plan du t...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 36·fr
    ...Première Parcelle : Au Sud : Route. A l'Est : Lot n° 3. Au Nord...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 37·fr
    ...En conséquence, celui qui aurait des prétentions sur la dite parce...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 14·fr
    ...L'immeuble est composé de deux parcelles accolées, situées au lieu...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 31·fr
    ... | --- | --- | --- | --- | | Marchandises | 3.601.282 | 2.565.201...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 6·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord : Héritiers Hadj Mohamed ben M'hamed El Mahm...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 11·fr
    ...Parc National de Djebil et les zones limitrophes sur une distance ...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 5·fr
    ...| | Sami Jaziri | Architecte en chef | Directeur des études, des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 11·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre sur laquelle est é...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre complantée...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 15·fr
    ...De la cote 157, la limite se dirige vers l'Est et après un parcour...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 29·fr
    ... | 50 | LIGNE 24 — Place de Barcelone - Mohammedia - Djebel Oust...
  • Annonces Légales·2013 / N°150·page 24·fr
    ...Le Conseil du Marché Financier doit être informé de toute désignat...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 28·fr
    ... | | | | | | | | Marchandises | 808.483.569 | 1.752.7...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 22·fr
    ...4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Zaghouan. 5°) da...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 28·fr
    ...- Construction d'un bâtiment pour les archives - Construction d'un...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 7·fr
    ...| NOM DE LA propriété | NUMERO DU TITRE Foncier | NUMERO DES parc...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 58·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 26·fr
    ... dans le transport routier de marchandises pour le compte d'autrui...