Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 13·fr
    ...Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 13·fr
    ...— Les dispositions du présent décret sont applicables à partir du ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 10·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre public irrigué à l'Oasi...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 49·fr
    ...Droits de l'équipe d'inspection et de l'État partie inspecté 45. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 15·fr
    ...3°) l'acquisition de valeurs mobilières ou de parts sociales de so...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 4·fr
    ...Retablir l'article 30 comme suit : Art. 30. — Les emplacements so...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 9·fr
    ...2- Modification des articles : - Article 6 : Le capital social es...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 45·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie constit...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 68·fr
    ...Les pays touchés Parties, agissant par l'intermédiaire des organes...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 12·fr
    ...- On entend par qualification professionnelle au sens de l'article...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 6·fr
    ...l Administratif; Décrétons : Article Premier. — Le plan d'aménag...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr
    Les membres de jurys, appartenant aux corps visés au troisième par...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 13·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 2·fr
    ...ut national d'archéologie et d'art) 1553 avis et communications ...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 7·fr
    ...— L'article 70 du Code de la Comptabilité Publique promulgué par l...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 26·fr
    ...Le rez-de-chaussée contenant 2 appartements : L'appartement n°1 d...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 8·fr
    Titre Premier De l'évaluation des acquis des élèves Art. 59. - L...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 31·fr
    ...Modification de l'Article 2 de statuts comme suit : Article 2 - O...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 55·fr
    ...Article premier – Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 25·fr
    ...— 44 maître d'enseignement artistique en 44 professeurs d'art dram...