Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 2·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat par objectifs et fixa...
  • Journal Officiel·2016 / N°086·page 8·fr
    ...tions de chef de service du budget et de la tutelle financière des...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 35·fr
    ... de suivi de l'exécution du budget à la sous-direction de la compt...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 55·fr
    ...ualité de sous-directeur du budget de fonctionnement, à la directi...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 49·fr
    ...la réforme de la gestion du budget de l'Etat. En application des ...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 20·fr
    ...ative à la loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 4·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu la loi n° 73-81 du 31 déce...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 2·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'État ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2025 / N°094·page 75·fr
    ...2 - Les dépenses afférentes à ces prix sont imputées sur le budget...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 39·fr
    ...Contribution au budget de Capital | | | | 93 | Contribution ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 22·fr
    ...s et des crédits ouverts au budget titre I de l'institut de promot...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 42·fr
    ...00 | 212700 | | Total des Budgets des Etablissement relevant de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 13·fr
    ...d'emplois (Par transfert du budget de la caisse spéciale de compen...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 207·fr
    ...- Schéma financier de l'investissement et un budget prévisionnel p...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 7·fr
    ...onales est l'ordonnateur du budget. Art. 26 - Un agent comptable ...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 49·fr
    ...tions de chef de service du budget et des prêts à la commune de So...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 49·fr
    ...tions de chef de service du budget et des prêts à la commune de So...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 12·fr
    ...**Article Premier.** — Il est créé aux articles 30 et 32 du budget...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 5·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2016 / N°040·page 5·fr
    ...dits fixes inscrits dans le budget de l'État allouées principaleme...