Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à route Menzel Chaker Km 4 au bord de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 5·fr
    ...État Tunisien d'une part et l'agit, Mimerudi, S.P.A., d'autre part...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 3·fr
    ...tes néerlandais une pièce de légitimation leur garantissant dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 11·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°43...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 10·fr
    ...Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées pondérées p...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 23·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage d'habitation sis à la route Gremda ...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 31·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole clôturé sur lequel est édifié un b...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 15·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire d'une superficie...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 10·fr
    ...Brigitte, née le 22 juin 1958 à Tunis. Sophie, née le 1er avril 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 23·fr
    ...d) Qu'il s'agit de plusieurs tronçons de rue non immatriculées des...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 14·fr
    ...— Tout conseiller prud'homme qui, sans motif légitime, et après mi...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 26·fr
    ...Il s'agit de parts indivises objet du titre foncier n° 505156 appe...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 32·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'hôtel sis à Zarzis dénommé « Sidi Sa...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 18·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°19...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 8·fr
    ...Il s'agit de la propriété inscrite au registre foncier n°6070 à Ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu rectangulaire d'une superficie de 1600 m...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 30·fr
    ...En conséquence l'exploitation du fonds de commerce dont il s'agit ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 32·fr
    ...Route de Zaghouan n° 29 km 2 à Tunis Il s'agit du Procès-Verbal d...