Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 17·fr
    ...Une villa sise Route de Tunis km 2 Ariana Sfax objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 39·fr
    ...--- ## Mise à prix : 425.640,000 dinars suivant expertise judici...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 13·fr
    ...(3) Le reliquat des devises éventuellement rapatrié doit être égal...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 45·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant à la partie saisie soit...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 32·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix a été fixée à (46.830d.000) quarante ...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 7·fr
    ...La décision du président de l’Instance ordonnant la prise des mesu...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 64·fr
    ...Les actifs et passifs libellés en devises sont réévalués à chaque ...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 8·fr
    autres propriétaires ce qui favorise la culture des petits poids e...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 50·fr
    ...La totalité des 458 parts indivises que le débiteur saisi possède ...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    Mise à prix : 338.960.000 d sans frais Date et lieux de vente : Ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 2·fr
    ...Des parts indivises représentant le 4/5 du terrain agricole de dif...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 19·fr
    ...Mise à prix : 179.800,000d frais en sus. Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2011 / N°023·page 40·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1349,51è indivises du TF n° 595499...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 22·fr
    Vente aux enchères publiques après réduction de la mise à prix de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1/4 indivises du TF n° 87063 Tunis ...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 1·fr
    ...e Tunisienne TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION | Vendredi 1...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 15·fr
    ...# MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 15·fr
    ...nt l'immatriculation a été requise sous le N° 58.466 par Monsieur ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 40·fr
    ...6) Mise à prix : la mise à prix est fixée à la somme de cent soixa...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 55·fr
    ...chandises et de location de véhicules routiers de marchandises. |...