Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 53·fr
    ...— Que l’Assemblée a, après vérification, reconnu sincère et vérita...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 13·fr
    ...viduelle, reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 44·fr
    ... BEN AYED Issam | Rue de la Mauritanie-Le Bardo | Prive | A0808845...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 24·fr
    ...Cette pièce, certifiée véritable, est de meure annexée au dit acte...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 11·fr
    ...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 33·fr
    ...1°) reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 25·fr
    ...ification reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 13·fr
    ...e Ciuffo ; 3° Mlle Maria Margherita Ciuffo ; 4° Madame D'Amico Cat...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 32·fr
    ...— a) reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription e...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 58·fr
    ...ns l'indivision et suivant l'héritage charaïque, de leur mère Chad...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 23·fr
    ...A cet acte est demeuré annexé un état certifié sincère et véritabl...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 17·fr
    ...», demeurant à Tunis rue de Mauritanie, agissant pour le compte de...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 87·fr
    ...'eux; cette pièce, certifiée véritable, est demeurée annexée au di...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 23·fr
    ...Scottish Agricultural Industries Limited Société britannique, 25, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 12·fr
    ...Avec revendication de priorité de la demande de brevet britannique...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 38·fr
    ...fication, reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 12·fr
    ...Cette pièce certifiée véritable est demeurée annexée à la présente...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 28·fr
    ...A17-Slax | Privé | A7878452712 | KTARI Hédi | Rue Mauritanie Im. E...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 13·fr
    ...1°) Reconnu sincère et véritable ladéclaration de souscription et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 12·fr
    ...1° Reconnu sincère et véritable, la déclaration de souscription et...