Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 28·fr
    ...B2026572004 En vertu du P.V de l'A.G.E.O en date du 20/11/2013 en...
  • Journal Officiel·2022 / N°122·page 4·fr
    ...4 - Le Conseil de l’Instance fixe la date d’ouverture de dépôt des...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 29·fr
    ...2014S01029FCCC2 ## Avis d'échange d'un fonds de commerce En vert...
  • Annonces Légales·2017 / N°155·page 38·fr
    ...Et en vertu des dispositions de l'article 466 CPCC ordonnons l'ouv...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 3·fr
    ...2025R00924FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 36·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 20 juin 1978 à 10 heures du mati...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 51·fr
    ...2008X00694FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 29·fr
    ...A l'ouverture publique des plis qui aura lieu le 4 février 1980, T...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 24·fr
    ...104251-73 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 37·fr
    ...151535-21 1- En vertu d'un PV de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 41·fr
    ...2010T00195VEPA2 ## Règlement judiciaire En vertu de la décision ...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 4·fr
    ...u 4 septembre 1996, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 1·fr
    ...4 janvier 1970, relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 35·fr
    ...7 - Les honoraires fixés en vertu des dispositions des articles 2 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 16·fr
    ...000/N/M/31093T En vertu du PV de l'assemblée générale du 15/6/201...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 23·fr
    ...En vertu du jugement de statut personnel n° 22056 (DIVORCE) rendu ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 13·fr
    ...- S'il s'avère en vertu d'un jugement ayant acquis l'autorité de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 27·fr
    ...nt annulation de l'arrêté d'ouverture du concours interne sur doss...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 16·fr
    ...1175862Q En vertu du P.V de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 18·fr
    ...442792B/A/M/000 1) En vertu d'un contrat de cession d'usufruit de...