Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 14·fr
    ...e au ministre de l'agriculture accompagnée : - d'une copie du con...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 23·fr
    ...Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités de publicité. 2021...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 19·fr
    Les oppositions seront acceptées entre les mains de l'acheteur pen...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 14·fr
    ...de tous navires de mer et tous accessoires s'y rapportant. Durée ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 15·fr
    ... du présent procès-verbal pour accomplir toutes formalités et publ...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 11·fr
    ...3 - Acceptation de la démission du gérant actuel et désignation de...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 21·fr
    ...335062Y 1) Suivant protocole d'accord on date du 3 mars 2008 enre...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 46·fr
    ... un terrain montagneux diffé d'accès. Mise à prix : 19.833d,400 a...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 31·fr
    ...oste de co-gérant celle-ci est acceptée par tout les associés. Le...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 59·fr
    ... sieur Guarmazi Khemaies B Belgaccm titulaire de C.I.N n° 04405304...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 42·fr
    ...Les Oppositions doivent être faite chez Maitre BACCAR HAGER, 11 Ru...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 38·fr
    ...Les oppositions seront accueillies dans un délai ne dépassant pas ...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 24·fr
    ... tous les pouvoirs qu'il a été accordés suivant l'article numéro v...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 27·fr
    ...it 1600 actions au total) et d'accepter de nouveaux associés avec ...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 39·fr
    ...Les oppositions sont acceptées chez le maître Nabil Gannouni sis à...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 16·fr
    ...L'acceptation de la démission de Monsieur Béchir Guilouchi et la n...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 15·fr
    ...- les salaires et accessoires impayés, - les congés payés non régl...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 11·fr
    ...fs par lettre recommandée avec accusé de réception : BP 49 Bureau ...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 17·fr
    ...e, par lettre recommandée avec accusé de réception à son adresse d...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 6·fr
    ...ne pouvant excéder un mois est accordé par le Chef de l’Etablissem...