Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 33·fr
    ...e Foncier n° 53.902, d'une contenance de 997 mètres carrés, situé ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 14·fr
    ...uillet 1974 Belgacem Ben Amor Menai, à compter du 1er juillet 1974...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 34·fr
    ...ns et droits immobiliers appartenant à la Société ou dont elle ser...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr
    ...est adjoint deux membres appartenant au même corps que l'agent int...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 14·fr
    ...La limite commence de la piste secondaire venant de Argoub Lahrech...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 24·fr
    ...Il ne répond pas de la détérioration et de la perte provenant d'un...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 13·fr
    ... compter du 1er octobre 1976 Djenahani Mébika, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 34·fr
    ...e la somme de 4.500 Dinars provenant des réserves Extraordinaires....
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 12·fr
    ...984 portant approbation de l'avenant à la convention sus-visée, si...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 30·fr
    ...épartition et payer la part revenant à chaque ayant droit, après a...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 28·fr
    ...contenant au plus six atomes de carbone. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 23·fr
    ...mpter du 26 novembre 1973 Ben Menadi Moncef, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 6·fr
    ...n vertu du présent article en tenant compte de toutes les informat...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ...s à l'égard des parties contrevenantes, en ayant présenté à l'espr...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr
    ...Svenska Entreprenad Aktiebolaget Sentab, Villagran 6, Stockholm (S...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 5·fr
    ... la route de ceinture N° 120, venant de Gremda et Zenket El Djemal...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr
    ...ent de toutes qu'elle juge convenable soit pour être reportés à no...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 27·fr
    ...à compter du 1er octobre 1976 Kenani Brahim, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...meubles et immeubles lui appartenant, comme il peut les aliéner. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 18·fr
    ... 3 - prendre les décisions convenables en temps opportun pour réaj...