Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 45·fr
    ...Il s'agit de La propriété objet du titre foncier n°115882 Tunis dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 48·fr
    ...Une mention de la dite hypothèque est portée sur le titre de propr...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 49·fr
    ...enants à Karim Ayari Objet de titre foncier N° 2345 Jendouba nommé...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 57·fr
    ...une action ancienne et cela à titre irréductible. Les rompus seron...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 26·fr
    ...s Monastir en sa qualité de débitrice. Immeuble saisi : La total...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 33·fr
    ...estion de l'immeuble objet du titre foncier n° 12581 à Régueb nomm...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 7·fr
    ...et du ministère des finances (titre 1 et fonds de concours). Ils ...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 2·fr
    ...pport, souscription, achat de titres et droits sociaux, constituti...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 23·fr
    ...## CHAPITRE II ## Guichet unique Art. 7. - Il est créé au sein d...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 4·fr
    ...n° 941756, en sa qualité de débitrice principale. 2) Madame Leila...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 29·fr
    ...du Mardi 15 Août 1961 DEUXIEME AVIS La copie bleue du Titre Fonc...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 14·fr
    ...ique et de leur dépendance au titre de l'année 1964 Il est porté ...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 7·fr
    ... provisions d'importation, au titre de l'année 1964 de bananes ori...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 22·fr
    ...dénommé «Echaraf 14» objet du titre foncier n° 505887 Nabeul, sis ...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 18·fr
    ... invention est caractérisée à titre de produits industriels nouvea...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 22·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances avec bordereaux i...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 2·fr
    ...ion alimentaire introduites à titre principal ». ART. 8. — L'arti...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 7·fr
    ...thécaire Mongi Tahri objet du titre foncier n° 29622 Sfax dénommée...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 19·fr
    ...prévoyance sociale couvrant à titre complémentaire les assurances ...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 44·fr
    ...ce sont des parts dans l'indivis, objet du titre foncier n°5768 Bi...