Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 44·fr
    ...is, rue de Hollande, objet du titre foncier n° 61673 dénommé « RIR...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 69·fr
    ...Consistant en l'entier immeuble objet du titre foncier n° 146 Gafs...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 3·fr
    ...rcices qui précèdent celui au titre duquel le droit d'exercice est...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 27·fr
    ...d'invention de vingt ans pour titre : un nouveau compose de platin...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 39·fr
    ... de la créance plus 50D.000 à titre de préjudice moral et d'honora...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 46·fr
    ...ommé «Bigiaoui Levy» objet du titre foncier n°7865/160012 Jendouba...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 8·fr
    ...- Est modifié le titre du décret n° 96-1189 du 1er juillet 1996 su...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 18·fr
    ...Mc NINCH à titre de mandataires en Tunisie, pour agir et exercer t...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 33·fr
    ...Le Titre 162.470 ; Au Sud-Ouest : Une rue sans nom et au-delà le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 33·fr
    ...rapporte dans son ensemble au titre Foncier n° 8031 - Ben Arous. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 30·fr
    ...ation de l'immeuble, objet du titre foncier n° 59868 « Mabrouka 43...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 46·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 107935 Sfax déno...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 50·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront effectuées chez Maitre Rim Ben ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 14·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 80·fr
    ...énommée «Khadja 238» objet du titre foncier n° 521346 Nabeul d'une...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 27·fr
    ...sont priés de présenter leurs titres de créances au Liquidateur, à...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 20·fr
    ...un rez-de-chaussée dont les limitrophes sont comme suit : Nord : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 26·fr
    ... Mohamed V en sa qualité de débitrice principale et hypotécaire et...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...ble dénommée «Insaf» objet du titre foncier n° 34193 Sidi Bouzid, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 24·fr
    ...453/906 parts indivis de l'immeuble immatriculé objet du titre fon...