Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 13·fr
    ...a foi des rapports et procès-verbaux des services de la protection...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 14·fr
    ... sur la route principale de Djerba clôturé par un mur sur les quat...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 39·fr
    ...- Un procès-verbal de saisie exécutoire dressé par Me Med Elyes Be...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 21·fr
    ...un projet du procès-verbal de l'assemblée générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 16·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 17·fr
    ...quotas et établira un procès-verbal à cet effet à soumettre à la c...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 9·fr
    ...ont un exemplaire des procès-verbaux a été déposé au greffe du tri...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 2·fr
    ... Première Instance de Souk-El-Arba, à compter du 1er septembre 196...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 25·fr
    ...is; Hadj Brahim ben Mohamed Tourbagou, gardien à l'Usine à Chaux d...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 29·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mahmoud El Aiachi, Adjoint T...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 17·fr
    ...N° 675 D'un procès-verbal de délibération déposé au Greffe du Tri...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 45·fr
    ...res taxés figurant au procès verbal d'adjudication (1.164,852) le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 39·fr
    ...cem, demeurant à Mahboubine (Jerba) le fonds de commerce d'electri...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 16·fr
    ...t consignées dans des procès verbaux élaborés par le secrétaire gé...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 32·fr
    ...r 1952 Tunis Suivant procès verbal enregistré à Tunis le 12 août ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 15·fr
    ...lle rue séparative de la zone urbaine (lotissement champs de cours...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 4·fr
    ...du 1er janvier 1976 Ezeddine Harbaoui, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 7·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme, telle qu'elle a été modif...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 38·fr
    ...elle Al Mazraa Tazarka, 8070 korba, dans un délai de 20 jours à pa...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...Selon la réglementation urbaine, ce magasin est classé comme un fa...