Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 5·fr
    ...e des dispositions prévues au titre III du présent décret, pour ag...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 11·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ...iété dénommée EVE 27 objet du titre foncier n°615011 Nabeul d'une ...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 12·fr
    ...e forclusion à produire leurs titre de créance dans un délai de 20...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 11·fr
    ...— A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1967, par dérogation...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 41·fr
    ... propriété faisant l'objet du titre foncier n° 505141 Tunis S 2 dé...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 38·fr
    ...titre 6238 S2. Au Sud : Habous El-Harameine. A l'Ouest : la rout...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 26·fr
    ...Etat des inscriptions sur le titre : Hypothèque au profit de la BI...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 60·fr
    ...l'est rue agricole, à l'ouest titre foncier n°255157 Sfax, au nord...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 21·fr
    ...térinaire et notamment son chapitre quatre. Arrête : Article pre...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 12·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 16·fr
    ...ur dans la propriété objet du titre foncier n°43573 Sousse, dénomm...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 33·fr
    ...union, au siège social, leurs titres ou les récépissés en constata...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 18·fr
    ...es modalités d'application au titre de l'année 1969 de l'Accord co...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 8·fr
    ...ase de la réciprocité ou même titre que les nationaux conformément...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 13·fr
    ...ints techniques transférés du titre II. **Art. 2.** — Les Ministr...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 23·fr
    ...ur tendant à lui attribuer un titre foncier distinct. Mise à prix ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 33·fr
    ...Immeuble se composant de trois batiments limitrophes : Le premier...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 47·fr
    ...**Immeubles à vendre :** Objet du titre foncier n°37229 Sfax dénom...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 18·fr
    ...Totalité du bien immobilier objet du titre foncier n° 64947 Ben Ar...