...à la route principale entre Djerba et Zarzis au long de 5,60 m. - ...

...13.000 Dinars suivant procès verbal d'Assemblée Extraordinaire du ...

...elle à l'intérieur de la zone urbaine dotée des commodités vitales...

...nisien chauffeur demeurant à Korba rue Mohamed Galloub a demandé l...

...Du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...

...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 9 octobre 1962, le sieur...

...# Caporal Saïd ben Ali ben Mohamed Bougherbal. # Soldats Ali be...

...du 1er Mars 1971 Abdelkader Guerbaâ, à compter du 1er Mars 1971 Mo...

...Terrain de 5000 m2 sis à Tebourba Zone Industrielle MC35 sur leque...

...du Canada — TUNIS Du procès verbal de la réunion du Conseil d'Adm...

...Il en est dressé un procès verbal enregistré à la recette des fina...

...— Le délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrits...

...- Étude des plans d'aménagement urbain. | ... le reste sans modi...

...La direction de l'hydraulique urbaine est chargée du secrétariat d...

...tionale à l'Architecture et d'Urbanisme | | 120 000 | 120 000 | 1...

... et l'élaboration des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...

...ouzi, Jamel Mourad et Hichem Harbag, fait l'objet d'une affaire en...

...— Suivant procès-verbal dressé par M. Ben Romdane Hamda, Adjoint T...

...Jefel Ben Mohamed Ben Ali Ben Salah Harbaoui. Khélifa Ben Mohamed ...

...13, Rue Ahmed Rami TUNIS En vertu du Procès-verbal de l'Assemblée...