Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 9·fr
    ...l - 5011 Khenis, se sont mis d'accord : - Monsieur Zusi Diago a c...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 5·fr
    ... a été chargé par conséquent d'accomplir les formalités de la dite...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 30·fr
    ...601, les associés ont décidé d'accepter la démission de M. Naceur ...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 40·fr
    ...Il appartient aux créanciers de produire leurs dettes accompagnées...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 3·fr
    ...et, le cas échéant, militaires accomplis par l'intéressé ; ce rele...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 37·fr
    ...le plus offrant pour lequel sera adjugée la vente accepte le fonds...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 14·fr
    ...- L'acceptation d'un nouvel associé; Monsieur Bouattour Hichem. - ...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 28·fr
    Kairouan, il est accessible en traversant une piste agricole de 5 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 24·fr
    ...chaussée et un premier étage, raccordée aux réseaux d'électricité,...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 46·fr
    ...orels, Les oppositions seront acceptées chez l'acheteuse à l'adre...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 32·fr
    ... n°15701979 ayant pour objet l'accord à l'unanimité de tous les as...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 6·fr
    ...2476 - Om-Essâad Bent Ibrahim Baccouchi, née à Takelsa le 22 juin ...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 15·fr
    ...hier des charges ne seront pas acceptées (I.U : 0003084K). 2019R0...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 21·fr
    ...Il est accordé une prorogation de congé à Monsieur Tahar Allaoui, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 15·fr
    ...s de la route pavée et qui est accessible par la Route de Tunis km...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 20·fr
    ...s sociétés; 8/ Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités léga...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 10·fr
    ...L'acceptation de la démission de Madame Basma Aouadi de ses foncti...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 12·fr
    ...Un droit préférentiel de Quinze (15) jours est accordé aux actionn...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 61·fr
    ...Les oppositions seront acceptées chez madame Dorsaf Slama au 8, ru...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 60·fr
    ...Mohamed Slala et Moncef Chemam qui déclarent accepter leurs foncti...