Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 12·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER Dispositions générales Article premier. - Il ...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 11·fr
    ... superficie de 717m² objet du titre foncier n°544961 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 11·fr
    ...27 Rue d'Iran Tunis, objet du titre foncier n°62920 Tunis dénommé ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 28·fr
    ...e Transport doit produire ses titres, dans le délai de trente jour...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 12·fr
    ...| | Engrais azotés (nitrate de potassium) | S.B. | | Produits d...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 17·fr
    ...**Monitrice de Perforation** Pour le 2e Echelon : M^{lle} Soufia ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 35·fr
    ...xploité au local n° 230 et la vitrine V10, y annexée sis au centre...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 19·fr
    ...de forestier et notamment son titre VIII, # Arrête : ANTICLE PRE...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 41·fr
    ...Titre exécutoire : - Assemblée générale extraordinaire en date du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 25·fr
    ...superficie de 609 m² objet du titre foncier n°69393 Sfax dénommé «...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 44·fr
    ...la totalité de la propriété sujet du titre foncier n°10900 Sfax no...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 26·fr
    ...2, Rue du Citron Tunis Capital Social : 1.000 dinars divisés en 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 43·fr
    ...Toute opposition sera tenue entre les mains du Maitre Amara Riahi ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 32·fr
    ... % des prévisions établies au titre des années 1992 à 1998 et ce, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 15·fr
    ...Justice Company for Law and Arbitration» demeurant à 23 avenue Hab...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 15·fr
    ...le dit Titre Foncier et une place Note. — La présente réquisition ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 34·fr
    ...L'ensemble de la propriété dénommée « Olfa VII », objet du titre f...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 28·fr
    ...s ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fab...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 10·fr
    ...# CHAPITRE DEUX ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 30. - 30.1. Le Min...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 15·fr
    ...la matière, 3- L'émission, à titre de régularisation, de deux bon...