Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 14·fr
    ...me étage, Bureau n°11, Centre Urbain Nord Tunis, Immeubles saisies...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 25·fr
    ...Les résultats sont consignés dans un procès verbal. Toutefois, il...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 5·fr
    ...Tout ceci conformément au procès-verbal de commandement inscrit et...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 18·fr
    ...Dinars Il résulte du procès verbal de l'Assemblée Générale Ordina...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 23·fr
    ...urs de construction située à Kerba Gouvernorat de Nabeul, Justice ...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 30·fr
    ...novembre 1977 dont le procès-verbal a été enregistré à Tunis A. C....
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 49·fr
    ...e social au Lot n°A28, Centre Urbain Nord Tunis, et immeuble les O...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 27·fr
    ...TUNISIE VALEURS (Tunis Centre Urbain Nord, Tunis Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 11·fr
    ... Tbolbech sur la route de Tebourba Tunis. Prix d'ouverture : Quat...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 43·fr
    ...50 parts Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 18·fr
    ...Tunis, N° 32.381 Extrait du Procès-Verbal du Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 29·fr
    ...Du procès-verbal du 6 avril 1974 de l'Assemblée Générale constitut...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 44·fr
    ...anque Tunisio-Qatarie, Centre Urbain Nord 1080 Tunis Débiteurs sa...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 19·fr
    ...S N° 14353** Suivant procès-verbal dressé au Bureau de la Proprié...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 44·fr
    ...x de 40% # ETUDE MAITRE BOUGUERBA RACHED AVOCAT A LA COUR DE CASS...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 21·fr
    ...nes entreprises et le procès-verbal de la session de suivi des ins...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 37·fr
    ...er janvier 1973 Ali Seghaier Harbaoui, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 27·fr
    ...n de Capital Suivant procès-verbal de la réunion des associés ten...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 14·fr
    ...son article 3; Vu le procès-verbal de la réunion du 15 septembre ...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 19·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...