Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 9·fr
    ...— Procès-verbaux des délibérations du Conseil : Au 2ᵉ alinéa : Rem...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 2·fr
    ...b 1363), approuvant le plan d'urbanisme et d'extension de la ville...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 28·fr
    ...amda Sédiri, Avocat à Souk-El-Arba. Avis ayant pour but d'en dema...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 29·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme). Le Président de la comm...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 48·fr
    ...89331, demeurant à jouira, Ettorba, Agareb, Sfax, la totalité du f...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 5·fr
    ...rahman ben Ahmed ben Ali El Kharbache. A la date du 13 octobre 19...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 46·fr
    ...Sur partie la Dechra dite Guerba et sur le restant un chemin la sé...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 25·fr
    ...Oued Bougharbal. Au Nord : Héritiers Tahar Ben Hadj Mohamed Ben Am...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 41·fr
    ...Une copie conforme du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr
    ...m du 05/03/2011 et du procès verbal rédigé par le notaire Maître S...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 9·fr
    ...Makrem Ben Madhi demeurant à Diar Hajjaj Korba. Avocat poursuivan...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 5·fr
    ...BENT SAID | | MOKHTAR BEN GHORBAL | FAHFAH ABDESSATTAR BEN | TOU...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 20·fr
    ...Un exemplaire du procès verbal de l'Assemblée a été déposé au Gref...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 9·fr
    ...904311PAM000 Suivant procès verbal du conseil d'administration de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 5·fr
    ...Hamel Labidi, née le 9 août 1947 à Souk-El-Arba, fils de Hédi Ben ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 5·fr
    ...Le dépôt sera constaté par un procès-verbal dressé sans frais. Tu...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr
    ... Hédi Abdelhak, demeurant à Djerba, et M'Hamed Samet, demeurant à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 11·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 19·fr
    Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal des ses délib...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 5·fr
    Après chaque élection, il est dressé un procès verbal des opératio...