Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 7·fr
    ...LEURS (Agence de Tunis Centre Urbain Nord, Agence de Tunis Belvédè...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 6·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 20·fr
    ...eur C, du cadastre de Souk-El-Arba. ## REQUISITION N° 57.329 ## ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 11·fr
    ...Il est dressé un procès-verbal de chaque séance. ART. 8. — Il ser...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 35·fr
    ...24 juin 1972, dont le procès-verbal a été déposé au Greffe du Trib...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 15·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr
    ...e de l'Habitat, agence Centre Urbain Nord Tunis, conformément à l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 5·fr
    ...érieur à la délégation de Tébourba du gouvernorat de l'Ariana. Bé...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 29·fr
    La parcelle 038 contient des figues de barbaries et des pieds d'ol...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 38·fr
    ...Au capital de 80.000 dinars Suivant procès-verbal de la décision ...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 22·fr
    ...Procès verbal de l'assemblée générale constatant l'augmentation. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 41·fr
    ...1297218SAM/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 4·fr
    ...e siège social est à la rue Azerbaïdjan n° 29 cité El Nasr Il Aria...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 20·fr
    ...quotas et établira un procès verbal à cet effet. ## Déclaration d...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 13·fr
    ...nzah V TUNIS Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr
    ...Il est tenu un procès verbal de ses délibérations sur registre côt...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 11·fr
    ...| | | 440332.0 | -- Keruing, Ramin, Kapur, Teak, Jongkong, Merba...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 18·fr
    ...e stockage, le rangement, le gerbage, ainsi que le gardiennage de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 23·fr
    ...à compter du 1er avril 1976 Guerban Abdelmajid, à compter du 1er o...