Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 27·fr
    ...erce et à l'industrie et ce à titre indicatif et non limitatif. 6°...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 19·fr
    ...uxième article de la deuxième titre de la statut. 2008M00584SRLB2...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 26·fr
    ...la gérance est confiée à Monsieur Salah Ben Ali Ammar à titre grat...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 32·fr
    ...omotion immobilière» objet du titre foncier n° 29818 Sfax. sis rou...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 14·fr
    ...m² dans l'indivision objet du titre n°111040 Sfax, il consiste en ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 25·fr
    ...## CHAPITRE III ## TUTELLE DE L'ETAT Art. 13. - L'office nationa...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 32·fr
    ...## Sous-titre quatre ## DES ASSEMBLEES GENERALES ## Article 274 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 18·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II, Vu la loi n°97-73 du 18 n...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 3·fr
    ... cheikhat d'El Mourabitine, à titre honoraire, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 17·fr
    ...ctobre 1965 **Moniteurs et Monitrices** **d'Enseignement Général...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 22·fr
    ...e Bir-El-Bey ou justifiant de titres ou diplômes admis en équivale...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 43·fr
    ...perficie 218,333 m², objet du titre foncier n° 132502 Tunis dénomm...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 6·fr
    ...és, les lettres de commandes (Titre II) et tous documents administ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 30·fr
    ...onsieur Béchir Ben Djemiaa au titre de son mandat. Pour avis N° B...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 15·fr
    ...de Gabès — une fabrication de nitrate d'ammonium — classé en 1ère ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 20·fr
    ...u ministère de l'agriculture (titre I et II) énumérés ci-après : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 42·fr
    ...parc national de Boukornine et la zone limitrophe comprise entre l...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 9·fr
    ...## CHAPITRE IV ## DE LA TRANSMISSION ET DE LA PERTE DES DROITS SUR...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 6·fr
    ...Les oppositions seront présentées par l'acheteur au titre du local...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr
    ...## CHAPITRE II ## DU REGIME DES EXAMENS Art. 7 - Le régime d'éva...