Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 40·fr
    ...ohamed El Mechichi épouse Bouderbala Guigua, sont propriétaires de...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 39·fr
    ...ices de transport public interurbain régulier et aux services de t...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 34·fr
    ...quotas et établira un procès verbal à cet effet. Déclaration des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 50·fr
    ...sise à l'intérieur de la zone urbaine de Knaïes, bâti en briques r...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 44·fr
    ...Gérant Au terme d'un procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 40·fr
    ...rue de l'Imem Malek secteur de Rbat Sfax, Sa porte principale s'ou...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 10·fr
    ...Le milieu naturel; La vie urbaine et la vie rurale; Les moyens d...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 7·fr
    ...e comme prouvé par le procès-verbal de l'impossibilité d'exécution...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 13·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 27 Octobre 1961, la dame...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 41·fr
    ... forme de carte de l'Île de Djerba. La superficie est de 605 m², a...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 17·fr
    ... 46 de 1965; selon le procès verbal N° 1329 établi par Maître Moha...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 20·fr
    ...Ledit procès-verbal a été déposé provisoirement le 29/9/2010 au gr...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 6·fr
    ...e au Bureau de Maître Adlene SARBAJI ayant son étude à l'Escalier ...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 37·fr
    ...L'adjudicataire doit insérer le procès-verbal d'adjudication au re...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 11·fr
    ...Aménagement du territoire urbanisme et habitat Elaboration des pla...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 63·fr
    ...Deux extraits du procès-verbal du conseil d'administration du 19 a...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 12·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 4·fr
    ...Un procès-verbal est rédigé à l'occasion de chaque réunion. Art. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 21·fr
    ...Deux copies du procès-verbal des délibérations de la dite Assemblé...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 68·fr
    ...Monsieur Hassen Ben Hadj Ali Derbal a vendu à Monsieur Khaled Ben ...