Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ...gérant de la société objet du titre foncier n°33131 Monastir. - L...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 49·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 2299 Mahdia ...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 14·fr
    ...Les créanciers de la société doivent produire leurs titres de créa...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 3·fr
    ...travaux de peinture, vitrerie et décoration. Capital : 15 mille d...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 11·fr
    ...TITRE PREMIER Dispositions générales Article Premier. — Peuvent ...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 3·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II ; Vu l'arrêté du 15 juille...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 44·fr
    ...Le titre est grevé des charges suivantes : - Une hypothèque volon...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 37·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II, Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 9·fr
    ...Monsieur Sami Ben Mohamed Bouraoui a donné à titre de donation à s...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 13·fr
    ...La totalité d'un terrain objet du titre foncier n°47716 Sfax nommé...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 11·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité l...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 7·fr
    ...TITRE PREMIER De l'organisation de l'Institut ARTICLE PREMIER. —...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 26·fr
    ...socié cissionnaire du fonds à titre d'apport dans le capital d'une...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 8·fr
    ...## Chapitre V. — Positions Art. 59. — Tout fonctionnaire doit êtr...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 27·fr
    ...ut être accordée à un agent à titre provisoire par arrêté du minis...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 9·fr
    ...Maitre Chouk Ftouma avocate auprès de la cour de cassation, Avenue...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 5·fr
    ...es propriétaires riverains au titre de participation aux dépenses ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 29·fr
    ...— Un concours sur titres pour le recrutement de 200 aides-soignant...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 65·fr
    ...Immeuble objet du titre foncier n°60742 Sfax, dénommé «essourouur»...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 7·fr
    ...sur les mines et notamment le titre II; Vu la demande entre 1er e...