Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 4·fr
    ...— Il sera tenu au Ministère chargé de la Marine Marchande un regis...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 16·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 9m de cultures maraîchèr...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 26·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre nue propre à la co...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 21·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 6·fr
    ...Monsieur Ali Yahmadi, officier de la marine marchande est chargé d...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 8·fr
    ...° DES PARCELLES | N° DU TITRE FONCIER | SITUATION DES PARCELLES | ...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 10·fr
    ...| 4- Certificat d'origine de marchandises: délivrance par certifi...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 24·fr
    ...**Parcelle 1 :** - Au Nord-Est : T. 513121 S2 Tunis, T. 513515 S2...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Bir Ali Gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 36·fr
    ...parcelle n°2327 Zone A, le terrain à vendre consiste en une parcel...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 6·fr
    Les ventes sus-indiquées sont réalisées sur le marché local en une...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 26·fr
    ...Parcillement. A l'Ouest : Ardh Er-Rakha. --- ## GOUVERNORAT DE ...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 43·fr
    ...st parcelle n°8, du côté Ouest parcelle n°C7, du côté Sud parcelle...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 6·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou le pouvoir de tutelle a...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 26·fr
    ...t d'archives chargée des fonctions de chef de service des archives...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 12·fr
    ...« Ghediret Cheikh » consistant en 2 parcelles contigiles de terre ...
  • Journal Officiel·2022 / N°089·page 6·fr
    ...| | EX 840290 | • Parties des chaudières des bateaux et embarcati...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 5·fr
    MINISTERE DE L'INTERIEUR # MARCHES HEBDOMADAIRES Par décret n° 8...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 8·fr
    ...### ANNEXE B - Arbitrages réalisés sur le marché des changes de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 16·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole faisan...