Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 33·fr
    ..., le 14 septembre 2017 dépôt original sous le n° D086982013 et dép...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 12·fr
    ...ommunication au guichet de l'original d'un télégramme (par 50 mots...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 23·fr
    ...de Sfax, le 30/10/2017 dépôt original D252712008 et dépôt de la de...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 11·fr
    ...- une (1) copie conforme à l'original de la maîtrise accompagnée d...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 17·fr
    ...° 05700567, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 14·fr
    ...registrement n°12506043 dont original est déposée au tribunal de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 47·fr
    ...instance sous le n° du dépôt original D81156897 en date du 25 nove...
  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 22·fr
    ...veut en extraire un deuxième original. Tout ce qui ont opposition ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 47·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale. Les oppositions se présen...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 24·fr
    ...Elle veut avoir un 2ème titre tenant place à l'original. Toute opp...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 4·fr
    ...3°) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 21·fr
    ...Deux copies originales dudit P.V ont été déposées au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 45·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale. Les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 35·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des notaires Hé...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 3·fr
    ... quittance n°M003105 dont un original a été déposé au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 21·fr
    ...ie qui tiendra lieu de copie originale, celui qui a une opposition...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 58·fr
    ...ie tenant lieu et place de l'original par l'intermédiaire des nota...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 39·fr
    ...uméro 34563 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 61·fr
    ...t avoir un extrait de l'acte original tout celui qui porte plainte...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 5·fr
    ...°17500894), dont deux copies originales ont été déposées au greffe...