Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 7·fr
    ...s du 7 juillet 1992 portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 45·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 6 juin 2013, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 15·fr
    ...que du 30 août 1989 portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 4·fr
    ...2025R01411FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 23·fr
    ...Prix d'ouverture : le prix d'ouverture est fixé à Neuf millions, c...
  • Journal Officiel·2026 / N°080·page 19·fr
    ...er du 26 juin 2026, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2026 / N°010·page 2·fr
    ...du 26 janvier 2026, portant ouverture d'un concours externe sur do...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 42·fr
    ...2013T01563FCCC2 # Avis En vertu d'un acte sous seing privé enreg...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 34·fr
    ...283746-21 En vertu du P.V. de l'assemblée générale ordinaire daté...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 11·fr
    ...2019R02231FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 47·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 24 janvier 1980. N° E-570 # AV...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 120·fr
    ...Le produit de ces indemnités pourra être affecté pour la couvertur...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 46·fr
    ...Ouverture, fermeture et verrouillage des ouvertures de coque. - Ap...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 40·fr
    ...4 - L'effectif minimal nécessaire pour l'ouverture d'une session d...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 26·fr
    ...B2468052006 1/ En vertu d'un acte de cession de parts sociales, e...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 52·fr
    ...2016X02584VEPA2 ## Ouverture de la procédure de règlement judicia...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 20·fr
    ...N° B-509/1 ## AVIS D'OUVERTURE DE PROCÉDURE DE RÉPARTITION Répub...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 8·fr
    ...1°) le titre exécutoire en vertu duquel la saisie ou la conversion...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 55·fr
    ...Et les P-V de signification aux créanciers en vertu des actes 465,...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 28·fr
    ...Siège social Avenue Habib Bourguiba - Bizerte En vertu de la déli...