Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 11·fr
    ...En date du 15/7/2021 à Tunis, objet d'un procès-verbal d'avertisse...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 6·fr
    ...efa ben Belgacem ben Abid Et-Torbak. A la date du 26 avril 1958, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 6·fr
    ...Le bénéficiaire de l'adjudication doit insérer le procès-verbal d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 11·fr
    ...Deux expéditions du procès-verbal de l'assemblée, préalablement en...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 7·fr
    ...— Les hôtels situés dans des centres urbains ou des zones touristi...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 29·fr
    ...TUNIS Il appert d'un procès verbal de la réunion du 30 décembre 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 13·fr
    ... de Boudjrida, délégation de Korba, gouvernorat de Nabeul à compte...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 38·fr
    ....I.N n°064071357 demeurant à Korba rue El Arbi Zarrouk Nabeul Agis...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 48·fr
    ...rrain nu intégré dans la zone urbaine comportant des fondations. E...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 15·fr
    ...CHYRAZ | HOSNI DAWLA | HOSNI DORBAF | | HOSNI EP HIDRI ZINA | HO...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 10·fr
    ...e exécutive n°9187 du procès-verbal d'une séance d'exécution du pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 45·fr
    ...Melk Khélifa Ghorbal. A l'Est : Héritiers Tahar Saddam. Au Nord : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 55·fr
    ... septembre 1979, dont procès-verbal enregistré à Nabeul le 10 nove...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 34·fr
    ...Rue des Jardins n° 9 à Ouled Ferbane Quartier El Jeman à Kairouan,...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 31·fr
    ...036025C/A/M/000 En vertu du procès verbal, d'exécution établi par...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 21·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 6·fr
    ... de Tunisie »; Vu le procès-verbal de la séance du 27 novembre 19...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 51·fr
    ...t à l'Est de Salah ben ahmed Korbaa et au Nord Mohamed ben Hassen ...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 54·fr
    ...81, Avenue de Londres Tunis Du procès-verbal du premier Conseil d...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 41·fr
    ...50 reliant Mejez El Bab à Tebourba, et c'est un terrain à vocation...