Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 7·fr
    ... au capital de la société «SKG Accessories», IU n°1774877H située ...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 3·fr
    ...s au maximum et titulaires du baccalauréat de l'enseignement secon...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 8·fr
    ...Passé ce délai, aucun recours ne sera accepté. **ART. 4.** — La C...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 26·fr
    ...re par lettre recommandée avec accusé de réception. Passé ce déla...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 30·fr
    ...une lettre recommandée avec un accusé de réception ou par acte d'h...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 43·fr
    ...our sa réalisation, comme elle accepte la participation des nouvea...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 17·fr
    ...- Acceptation de nouveaux associés. 2014R00922SRLB2 ## Sté SOTTRA...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 8·fr
    ...Un délai d'option leur est accordé, d'une durée de 3 mois à compte...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 37·fr
    ...pale 2- Raoudha Bent Mohamed Baccouche, tunisienne, médecin, deme...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 41·fr
    ...- Acceptation de la démission de Monsieur Abdellatif Besbes entant...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 50·fr
    ...Les oppositions sont acceptées 20 jours au maximum à compter de la...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 8·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans un délai de vingt jours (20)...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 8·fr
    ... part indivises objet d'un don accordé par son père et rédigé le 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 2·fr
    ...latif à l'indemnité provisoire accordée aux personnels enseignants...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 5·fr
    ...Les enchères ne peuvent être accomplis que par l'assistance d'un a...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 2·fr
    ...rend 136 chambres, un espace d'accueil et d'administration 1500 m²...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 43·fr
    ...du cahier de charges n'est pas acceptée, cet avis sera publié au J...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 43·fr
    ...Ahmed El Haj Taieb et Sami Chebbi se sont mis d'accord pour la rés...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 28·fr
    ...u profit de Mr Paolo Lorenzo Bracciano avec les pleins pouvoirs. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 6·fr
    ... clos le 31 Décembre 2008 et d'accorder quitus aux membres du cons...