Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 6·fr
    ...— A titre transitoire le droit d'Exercice dû par toute entreprise ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    ...sant tout l'immeuble objet du titre foncier n°278 Ariana dénommé «...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 7·fr
    ...# TITRE III # DEVERSEMENT A L'EGOUT Art. 12. — Usage du branchem...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 35·fr
    ...ustice 18 av Paris Ben Arous Titre exécutif jugement de première ...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 30·fr
    ... qui concerne leurs droits au titre des participations de leur par...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 33·fr
    ...rts, souscriptions achats des titres et droits sociaux, constituti...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 50·fr
    ...ée «Shams wa Soufia» objet du titre foncier n° 123015 Tunis sise à...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 31·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 30761 Sidi Bou...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 21·fr
    ...l'indemnité compensatrice, au titre de la révalorisation de la mar...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 21·fr
    ...s en tant que caution de la débitrice principale Société «SOREK »,...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 133·fr
    ...s le nom de (Mabrouka 109) au titre foncier n° 85 466 sis à la Rue...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 18·fr
    ...is 7 rue Ali Douaji, objet du titre foncier dénommé « RADHI » n° 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 46·fr
    ...eb Ben Salem Chtioui objet de titre foncier n°517 le Kef situé dan...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 30·fr
    ... entre les mains de l'avocat Maitre Ben Issa Abdelhamid Immeuble I...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 9·fr
    ...## CHAPITRE 5 ## De l'Instance Nationale des Télécommunications ...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 7·fr
    ...Chapitre cinq ## Dispositions particulières Art. 28. - En plus d...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 8·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 20·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 3·fr
    ...la totalité de la propriété dite "Chatt Essabkha IV" objet du titr...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 14·fr
    ... dénommé «BEYA 188», objet du titre foncier n° 58062 Tunis, situé ...