Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 4·fr
    ...# L'EXCADE DE SOUK-EL-ARBA A la date du 17 avril 1954, le sieur A...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 17·fr
    ...quotas et établira un procès verbal à cet effet. Déclaration des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 56·fr
    ...pport d'expertise Abdelaziz Ghorbal, cette boulangerie et ses aisa...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 16·fr
    ...Abdessalem suivant le procès-verbal n°5385. Date et lieu de la ve...
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 6·fr
    ...quotas et établira un procès verbal à cet effet. ## Déclaration d...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr
    ...t AFH/BC5 3ème Etage – Centre Urbain Nord 1082 Tunis Mahrajène. B...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 18·fr
    ... devant cette assemblée soit verbalement soit par écrit par lui-mê...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 42·fr
    ..., de santé, de sécurité, de l'urbanisme et de l'aménagement du ter...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 36·fr
    ...s, touristiques hôtelles ou d'urbanisme que ce soit pour le compte...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 8·fr
    ...f est constaté par un procès-verbal établi conformément aux modali...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ...térieur du plan d'aménagement urbain dans une zone symbolisée par ...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 8·fr
    ...VIS N° 9.649 Suivant procès-verbal dressé le 15 novembre 1958, à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 2·fr
    ...n forme de carte de l'Île de Jerba, sa superficie est de 605 m² au...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 41·fr
    ...sé d'un terrain nu à vocation urbaine, composé des parcelles n° 59...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 6·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 14·fr
    ...Jerba (Houmt-Souk). Capital : 15.000D.000. Copie du projet des S...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 36·fr
    ...IALE MEGRINE Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 15·fr
    Hédi Karray Centre Urbain Nord 1080 Tunis, immatriculée au registr...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 7·fr
    ...rat de Gabès, Vu les procès-verbaux de la commission chargée de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 25·fr
    ...ourront consulter les procès-verbaux du Conseil d'Administration, ...