Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 26·fr
    ...6° — Annulation de parts sociales. 7° — Autorisation aux Administr...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 29·fr
    ...6°) Nomination du Commissaire aux Comptes titulaire et du Commissa...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 38·fr
    ...e nom Znaidi), agriculteur, titulaire de la CIN n° 0451119, demeur...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 42·fr
    ...N° B-1752 # AVIS Il est porté à la connaissance des titulaires d...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 3·fr
    ...aux satisfaisants pour leur population, leurs zones de reproductio...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 15·fr
    ...de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) pour une durée maxim...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 6·fr
    ...ages de participation des cotitulaires de cette concession seront ...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 24·fr
    ...on de la Propriété Foncière titulaires, qui à la date de dérouleme...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 2·fr
    ...l'attribution d'une prime d'annulation pour dédit ». « Article 9....
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 2·fr
    ...Les sociétés dont les statuts contiendront la stipulation ci-dessu...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 7·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporai...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr
    ...Chaque personne voulant prendre part à l'adjudication devra consig...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr
    ...eprésentée par qui de droit titulaire du registre de commerce n°B1...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 15·fr
    ...e en un terrain plat et rectangulaire, ses limites étant délimitée...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 15·fr
    ...— Le personnel titulaire de l'Office de l'Enfida se répartit dans ...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 22·fr
    ...nt à Sousse, 24 rue 20 mars titulaire d'une C.I.N n° 2968583. L'i...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 40·fr
    ...Monji Ben Echibeni Khalifa titulaire de la CIN n° 5053911 demeuran...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...achines et matériels fixe et roulants. Le tout sur la mise à Prix ...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 10·fr
    ...ntraînés par des accidents découlant du mouvement transfrontière o...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 47·fr
    ...torisation de mutation en cotitularité par Buttes et Sir. Med au p...