Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr
    ... de l'immeuble saisi objet du titre foncier n°8332 Ben Arous dénom...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 8·fr
    ...le titre foncier n° 7680 Ben Arous, d'une superficie de 4189 m² es...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 67·fr
    ...B MIROU | BITANE HOUATI | | BITRI LOTFI | BIYAR NAJET BTLEKBIR |...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 18·fr
    ...e TUNISIE CABLES effectuée au titre de la fusion sans liquidation,...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 60·fr
    ... Sud et à l'Ouest le reste du titre foncier dénommé « Zriguia » co...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 28·fr
    ...es, souscription ou achats de titres ou droits sociaux, prise de c...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 20·fr
    ...ré de 1.865.339,000 dinars au titre de prime d'émission, totalemen...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 46·fr
    ...é 7 novembre le Kef a donné à titre gratuit à Mr Zied Ben Naceur B...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 17·fr
    ...# CHAPITRE V # LES SERVICES SPECIFIQUES Art. 39. - Les services ...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 10·fr
    ...remettre au liquidateur leurs titres sous plis recommandés avec ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 47·fr
    ...L'immeuble nommé « Mohamed Tijani Mnaseri », (objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 15·fr
    ...— Les dispositions du présent titre ne sont pas applicables : — a...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 35·fr
    ...canolique halogène et un benzonitrile halogène. Priorité : Brevet ...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°114470 Tunis dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 18·fr
    ...ence aux membres du conseil à titre de l'exercice 2015. 2- dépôts ...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 14·fr
    ...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 14·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n°24857kébili d...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 23·fr
    ... brique, la porte en bois, en vitre et en aluminium, il est compos...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 29·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances entre les mains d...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr
    ... réserve soient converties en titres productifs d'intérêts, conver...