Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 4·fr
    ...ovembre 1897, à Houmt-Souk (Djerba). Sont saisis par l'effet coll...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Mr. Ben Romdane Hamda, Adjoin :...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 46·fr
    ...on siège social sis au centre Urbain Nord Boulevard de la Terre, T...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 50·fr
    ...ra clôturé par les figues de Barbarie complanté de 850 pieds d'oli...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 41·fr
    ...Du procès verbal des délibérations de l'assemblée constitutive enr...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 19·fr
    ...Par application du procès-verbal de mise en demeure tenant lieu de...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 8·fr
    ...ème groupe dit permis «Gabès-Jerba-Ben Gardane». Le ministre de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 4·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 17·fr
    ...«L'étoile du nord» - Bloc B - Centre Urbain Nord -1004 Tunis. Par...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 12·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Zahar Mohamed Taoufik,...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 27·fr
    ...2012X00144SRLB2 ## Proces-verbal ## SOCIETE CHAKER JEUX ## SARL...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 13·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 10·fr
    ...x et la rédaction des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 12·fr
    ...--- REQUISITION N° 57.886 GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA Suivant r...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 34·fr
    ...N DE CAPITAL Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 29·fr
    ...ace une rue, selon le procès verbal de la saisie exécutive. 5- Mi...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 4·fr
    ...e des finances à Houmt Souk Djerba le 21/02/2020 n° de quittance M...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 7·fr
    ...ues et de rédiger des procès verbaux y afférents, et ce, en applic...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 14·fr
    ...L'immeuble saisi sis au centre urbain nord Tunis, en vertu de l'ex...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 14·fr
    ... son bureau sis à houmt souk jerba Tel 98424840 en tant que mandat...