Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 26·fr
    ...| Titre foncier | N° de la parcelle | Situation | Nature de la pa...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 12·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Hassan» objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 11·fr
    ...représente la partielle 31 du titre foncier n°42069 Ben Arous. Mi...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 12·fr
    ...## TITRE II ## Modalités d'exploitation et de fonctionnement de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 12·fr
    ...le appartenant à la société débitrice. Mise à prix : (748.440.000...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 3·fr
    ...u dit registre et agréés à ce titre ainsi que les citoyens tunisie...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 47·fr
    ...Toute la parcelle n° 2 objet du titre foncier n° 17077 Sfax appelé...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 34·fr
    ...re à l'expert comptable leurs titres de créances certifiés sincère...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 72·fr
    ...u Conseil d'Administration, à titre de tantième. Si des sommes pré...
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 12·fr
    ... Officiel de l'insertion, ses titres de créances sous la constitut...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 22·fr
    ...1°) En l'Étude de Maîlitre M'hamed Makni, Avocat à Sfax, 5, Rue Ha...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 8·fr
    ..., relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective d...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr
    ... de tous les droits prévus au titre III du décret susvisé n° 84-79...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 9·fr
    ...4 - Il est ajouté au chapitre deux du décret n° 98-2134 du 2 novem...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 8·fr
    ... copie certifiée conforme des titres et diplômes dont le candidat ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 6·fr
    ...orts se propose de recruter à titre précaire et révocable : 1° 2 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 4·fr
    ...## TITRE III ## Fonctionnement Art. 12. — Le Conseil Central est...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 34·fr
    ...bord de la rue Sfax, objet du titre foncier n° 65282 Sfax intitulé...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 48·fr
    ...e et bouteilles de parfums et vitrines en miroir etc...) et moraux...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 11·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 titre VI (alinéa 2...