Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 29·fr
    ...sage commercial situé sur les titres fonciers 18401 Kef et 18977 K...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 18·fr
    ..., sont ouverts en Tunisie, au titre de l'accord commercial conclu ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 10·fr
    ...ur les mines et notamment son Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 15·fr
    ...#### CHAPITRE PREMIER ##### Dispositions générales Article Premi...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 52·fr
    ...2) La nomination de Monsieur Bouokasine Hitra, 5, Rue Bab El Khadr...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 18·fr
    ... et étrangers; - Préparer les titres et autorisations d'importatio...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 7·fr
    ...e Abdelhmid Saaidani a cédé à titre de donation la vente d'un fond...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 39·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2005 / N°081·page 10·fr
    ...Au titre du délai maximum d'un mois après la date de proclamation ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 9·fr
    ...ur les mines et notamment les titres III et VII; Vu l'arrêté N° 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 24·fr
    ...glement effectif prévu par le titre d'importation ou l'autorisatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 25·fr
    ...Le dit immeuble objet du titre foncier « Mabrouka 543 », N° 60.057...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 22·fr
    ...Que le titre de propriété de la dite maison et du dit étage a été ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 37·fr
    ...3/ Titre exécutoire : N59724 du 2/3/2006 tribunal de 1ère instance...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 36·fr
    ...anciers à leur produire leurs titres de créances dans un délai d'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 13·fr
    ...injustifiée et passible, à ce titre de sanctions disciplinaires. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 40·fr
    ...se d'El Karaa n° 6 a confié à titre de location gérance pour une d...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 20·fr
    ...- La vocation des parcelles de terrains objet des titres fonciers ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 7·fr
    Sous-titre deux LES EFFETS DE LA DISSOLUTION Article 28 : Les dis...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 43·fr
    ...Chapitre II Du louage d'ouvrage et du louage de services (idjara) ...