Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 21·fr
    ...Le titre foncier N° 200.089. Au Nord-Ouest : Les héritiers Larous...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 25·fr
    ...Le titre 15.328. A l'Est : Le terrain d'Angelo, connu aujourd'hui...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 49·fr
    ...Mhiri, Sakiat Ezzit, objet du titre foncier n° 25204, limité du cô...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 45·fr
    ...1/ La totalité de la propriété immobilière objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 50·fr
    ...de l'ordre de 37895,286 m² du titre foncier n° 12309 Kairouan d'un...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 58·fr
    ...mmobilière faisant l'objet du titre foncier n° 5540, Ben Arous dén...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 6·fr
    ... des prestations de service à titre onéreux telles que organisatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 5·fr
    ...Parc national de Bou-Kornine (y compris la partie limitrophe entre...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 14·fr
    ...# CHAPITRE II # DU REGIME DES EXAMENS Art. 7 - Le système d'éval...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 15·fr
    ...L'immeuble sise à SNED Gafsa, un dépôt à Titre Foncier n°3993 Gafs...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 13·fr
    ...uelle il sont intéressés à un titre quelconque, tels qu'ils ressor...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 44·fr
    ...traire de l'immeuble objet du titre foncier n° 544771 Nabeul dénom...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 2·fr
    ...pte tenu de leurs diplômes et titres universitaires, de leur expér...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 19·fr
    ...s, souscriptions ou achats de titres, ou droits sociaux, fusion, a...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 8·fr
    ...s propriétaires riverains, au titre de leur participation aux dépe...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 42·fr
    ...Les oppositions doivent parvenir entre les mains de Maitre FEKI Né...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 52·fr
    ...Fabrication, la vente, la représentation spiritrex sis à Tunis 8 R...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 7·fr
    ...ebeniana, Kerkenah, Chihia, Kenitra, Bou Saïd, Sfax (bureau perman...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 5·fr
    ...non cession des équipements à titre gratuit ou onéreux, pendant le...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 38·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble non titré, constitué d'un rez-de-chaussée...