Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 4·fr
    ...a signature au bas du procès verbal d'adjudication et n'a pas just...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 30·fr
    ...unis N° 679 Suivant procès-verbal en date du 28 février 1971 à T...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 41·fr
    ...ouf et de l'ouest par Lazhar Garbaa. Il consiste en un terrain clô...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 44·fr
    ...artier de forte concentration urbaine et commercial. Mise à prix ...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 26·fr
    ...rix de 40% Etude Maître Bouguerba Rached Avocat à la cour de cas...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 37·fr
    ...tée HAMMAMET Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 26·fr
    ...7, Avenue de la Terre, Centre Urbain Nord 1082 Tunis.** **Tél** :...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 13·fr
    ...t consignées dans des procès verbaux communiqués à ses membres. A...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 18·fr
    ...Mme Chérifa Baghdadi épouse Hédi Chtioui Garbaa C.I.N n°05508501 d...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 4·fr
    ...e siège social est à la rue Azerbaidjan n° 29, Cité El Nasr II - A...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 30·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de ladite décision enregistrés à...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 39·fr
    ...Un procès-verbal signé par les membres du jury est établi à cet ef...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 22·fr
    ...isien d'Electricité à Souk-El-Arba; Ameur ben Ali El Gafsi, employ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 27·fr
    ...t de l'extension du périmètre urbain ou de l'instauration de zones...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 10·fr
    ...689, série ter, case 193, Monsieur Calogéro dit Charles NOTARBARTO...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 23·fr
    ...ouvoirs énoncés audit Procès-Verbal. Dépôt : 2 exemplaires des st...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 22·fr
    ...uled Khelida); par les Ouled Larbat, les Ouled Khader, les Ouled M...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 33·fr
    ...## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 12.036 Suivant procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 20·fr
    ...Il est tenu un procès-verbal des délibérations du conseil de facul...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 18·fr
    ...VIS N° 14899 Suivant procès verbal dressé le 7 Juillet 1982, au B...