Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 3·fr
    ...r la transmission des procès-verbaux y relatifs aux tribunaux comp...
  • Journal Officiel·1991 / N°071·page 5·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme tel que modifié par la loi...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 16·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 9·fr
    ...e l'établissement des procès verbaux et de la consignation des dél...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·fr
    ...- une copie du procès-verbal de ladite assemblée et une copie des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 13·fr
    social au centre Urbain Nord, Imm. Ennour, Tunis Mahrajène, RC à T...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 7·fr
    ...dresse à cet effet un procès-verbal d'incinération. Art. 6. — Out...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 7·fr
    ...loi, sur la base d'un procès-verbal d'inspection circonstancié, dr...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 3·fr
    ... - Ben Arous Suivant procès-verbal du conseil d'administration, e...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 11·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Ezedine Bougriba, ad...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 34·fr
    ...N DE CAPITAL Suivant procès-verbal de la délibération du Conseil ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 3·fr
    ...des dispositions du code de l'urbanisme. ## CHAPITRE II ### L'agr...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 22·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'Assemblée Générale des actionnaire...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 27·fr
    ...fère une valeur économique et urbaine. L'immeuble est limité au no...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 21·fr
    ...Hamida et Tahar Ghorbal, demeurant tous deux à Hammam-Lif, 27 rue ...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 52·fr
    ...Un exemplaire du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordina...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 6·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'assemblée générale des...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 61·fr
    ...s d'enregistrement du procès verbal de vente et de publication, ce...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 24·fr
    ...— Assemblée Générale Constitutive Du procès-verbal des délibérati...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 17·fr
    ...ffois LE KEF Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordina...