Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 10·fr
    ...Elle fait l'objet d'un procès-verbal. Cependant en cas d'urgence l...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 18·fr
    ...**Par décret n° 96-2502 du 26 décembre 1996.** Madame Alya Barbar...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 6·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 36·fr
    ...B17502002 Suivant procès-verbal extraordinaire du 26 mai 2006 enr...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 17·fr
    ...éboulba, à l'endroit dit El Ghorbata, Gouvernorat de Monastir Just...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 15·fr
    ...Achraf Ben Abderrazek Rbai représentant commercial d'une société d...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 25·fr
    ...— Le juge cantonal tiendra mensuellement audience foraine à Chorba...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 13·fr
    ...t être formulée par écrit ou verbalement à l'autorité judiciaire c...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr
    ...ortant création d'une commune urbaine à Ben Arous, Vu le décret n...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 3·fr
    ...s ou aux paysages naturels ou urbains. Art. 14. — La commission p...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 9·fr
    ...033272 D sise à l'Avenue de la terre, centre urbain nord, parcelle...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 21·fr
    ...° 9.630 Sur le vu du procès-verbal dressé le 3 novembre 1958, à 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 29·fr
    ...re 1970 dont copie du procès-verbal sur papier timbré a été déposé...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 29·fr
    ...Du procès verbal des délibérations de l'assemblée constitutive ten...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 19·fr
    ...1319495/K/A/M/000 1-Suivant procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 47·fr
    ...'adresse « rue Mongi Slim Tébourba » avec toutes les composantes m...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr
    ...r de cassation à Houmt Souk Djerba 2011M00114VEPA1 ## Adjudicati...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 32·fr
    ...Les propositions sont consignés par des procès-verbaux soumis par ...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 18·fr
    ...e locale entre Chaouat et Tebourba, localité de "kachba"-chouat, G...
  • Journal Officiel·1992 / N°038·page 6·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...