Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 2·fr
    ... à l'immeuble Ennour complexe urbain Nord à Tunis immatriculée au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 39·fr
    ... forme de carte de l'Île de Djerba, la superficie est de 605m, au ...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 8·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 24·fr
    ... Sousse au lieu Djebanet El Ghorba, Gouvernorat de Sousse, Justice...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 30·fr
    ...ompter du 21 juillet 1972 Bouderbala Leila, à compter du 21 juille...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 17·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 16·fr
    ...539145/F/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr
    d'Architecture et d'Urbanisme (I.T.A.A.U) prévues par le décret su...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 5·fr
    ...SEN | | CIN | sssss445 BOUQUERBA MUSTAPHA BEN FADHEL | CIN | sss...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme. Mise à prix : Est fixée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr
    ...Maître Brahim Bouderbala Avocat près la Cour de Cassation exerçant...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 7·fr
    ...attachée au bureau de Souk-el-Arba, est transformée en distributio...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 11·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 5·fr
    ...- Un procès verbal des délibérations du conseil scientifique du ce...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 9·fr
    ...Le jury du concours constate dans le procès-verbal de ses délibéra...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 11·fr
    ...abib Drijett délégation de Tbourba gouvernorat de Mannouba consist...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 11·fr
    ... du 1er avril 1963; Mahmoud Ghorbal, à compter du 1er avril 1963; ...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 7·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 2·fr
    ...Un exemplaire du procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...