Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°080·page 8·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr
    ...- Le Bureau des Marchés et Adjudications. - Le Bureau des Régies C...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 8·fr
    ...Marchandises soumises à la prohibition générale d'entrée et import...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 4·fr
    # Ministère de l'Intérieur ## MARCHES HEBDOMADAIRES Par décret n...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 16·fr
    ...— IMMEUBLES IMMATRICULES | N°^{de} des parcelles au plan | N°^{d...
  • Journal Officiel·2024 / N°052·page 2·fr
    ...a République tunisienne et le Marché commun de l'Afrique orientale...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre propres au la...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 28·fr
    ... et d'archives, - gestionnaire en chef de documents et d'archives,...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 51·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 45·fr
    ...Il est délimité du côté sud par la parcelle n° 467, du côté est pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 10·fr
    ...arcelle d'une superficie de 11835 m², et la moitié de chaque parce...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 18·fr
    ... une parcelle agricole en trapèze composée du numéro de parcelle 1...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 6·fr
    ...Un règlement du Conseil du Marché financier fixe les modalités et ...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 2·fr
    ...grade d'architecte principal appartenant au corps des architectes ...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 14·fr
    ...— L'effectif des cadres de l'école de la marine marchande de Souss...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 24·fr
    ...Er-Rasfa et El Hanchir consistant en 3 parcelles non contigues de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 17·fr
    ...### Parcelle I : Au Nord et à l'Est : Othman Ben Ismail Derouich ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 48·fr
    # OFFICE DU VIN - TUNIS Parcelles de vigne retenues ou bénéfice d...
  • Journal Officiel·2008 / N°077·page 12·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 29·fr
    ...Agent chargé de livrer, au moyen de véhicules légers, des marchand...