Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 27·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n° 68045 Tuni...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 24·fr
    ... Gouvernorat Elmonastir, il s'agit d'un terrain contenant des arbr...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 21·fr
    ...Le gestionnaire ne contrôle pas la coentreprise mais agit en vertu...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 6·fr
    ...AIL) négociables sur le marché obligataire, il s'agit de : - AIL ...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 61·fr
    ...Il s'agit du fonds de commerce appartement à la SOFAMEC qui se com...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 4·fr
    ...1) Un ou plusieurs enfants légitimes. 2) Une épouse ayant un ou p...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 7·fr
    ...us réserve de leurs intérêts légitimes en matière de sécurité, les...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 42·fr
    ... de l'arbre urinaire, il ne s'agit plus d'un premier cliché, les c...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un terrain clôturé sur les quatre côtés, d'une superfi...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 15·fr
    ...3.328,8; longitude : 7 g 1.886,0; cote : 867,1; carte de Nebeur au...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 10·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 31·fr
    ...le 1/8 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, ce dern...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 48·fr
    ...te touristique suscitée, il s'agit d'une parcelle de terrain de fo...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 9·fr
    ...d'une superficie 1474 m² il s'agit d'une luxueuse Villa sise à 18 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 3·fr
    ...erficie totale de 108 m² il s'agit d'une construction composée d'u...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 10·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 22·fr
    ...— La Société Générale des Industries Textiles (SOGIT). — La Sociét...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 29·fr
    ...surface couverte 165 m² il s'agit d'une maison composée de 2 coulo...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 45·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 9·fr
    ...Il s'agit du titre foncier 40627 Ben Arous dénommé «Jbel Edh-hab» ...