Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2001 / N°088·page 6·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 12·fr
    ...e n° 10099, dont deux copies originales de chaque PV ont été dépos...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 6·fr
    ...Sté d'industrie de broderie et de confection originale SIBCO Obje...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 15·fr
    ... de Sfax, le 28/2/2013 dépôt original sous le n° D81872013, dépôt ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 63·fr
    ...Deux copies originales dudit PV ont été déposées au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 36·fr
    ...Traduction certifiée conforme à l'original arabe, par Maître Lotfi...
  • Journal Officiel·2013 / N°056·page 23·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du certificat d'aptitude à l...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 21·fr
    ...ecteur Général, Deux copies originales des deux procès ont été dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 18·fr
    ...1075979X/N/N/000 Le nombre de dépôt de l'original au Tribunal de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 11·fr
    ...tification de conformité à l'original, Vu la loi 2001-66 du 10 ju...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 69·fr
    ...ic qu'ils ont perdu la copie originale du contrat d'achat d'un ter...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 20·fr
    ...ous le n° 20105704, n° dépôt original D319097. - L'Assemblée a dé...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 10·fr
    ... sur un travail de recherche original établissant que ces candidat...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 65·fr
    ...de conformité des copies à l'original sur les documents ou attesta...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 27·fr
    ...n° M084407, dont deux copies originales ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 55·fr
    ...priété il veut avoir un acte original tout ce qui porte plainte es...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 43·fr
    ...on, - une copie conforme à l'original du rapport de la dernière in...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 24·fr
    ...ous le n° 201511766 n° dépôt original D244862010. 2015R02729SRLB2...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 34·fr
    ...e 8/11/2016 sous le n° dépôt originale D042892015 n° Dépôt demande...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 3·fr
    ...° 13502475, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...