Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 8·fr
    ...Mohamed Moktar Abdesselem Arbaoui, à compter du 1er octobre 1973 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 9·fr
    ...00003695-09 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 21·fr
    à l'avenue de la Terre N°5 Centre Urbain Nord à Tunis a présenté u...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 10·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 5·fr
    ... 2042 Tunis Selon le procès-verbal de l'assemblée générale électo...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 20·fr
    ...mmed ben Mohammed ben Ahmed Ghorbal. | | 27.548 | 280.863 | « En...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 45·fr
    ...et ce, en vertu d'un contrat verbal qui a été reconduit par un con...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 44·fr
    ...4) Deux copies certifiées conformes des procès verbaux des délibér...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 23·fr
    ...# AVIS N° 12.919 Suivant procès-verbal dressé le 17 janvier 1974 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 12·fr
    ...**Sanctions du 1er degré :** 1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 17·fr
    ...er et de diffuser les procès-verbaux des réunions de la commission...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 9·fr
    ... et l'élaboration des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 10·fr
    ...l'Association; Vu le procès-verbal de l'Assemblée Générale Consti...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 19·fr
    ...n du capital de la société absorbante étant donné que cette derniè...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 76·fr
    ...Haroun Errachid Cité Erriadh Korba. A la diligence de Maître Loua...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 40·fr
    ...oussef Chaâbane domiciliés à Korba à Monsieur Azzedine El Khoula d...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 27·fr
    ...537202-16 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 12·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 10·fr
    ...Monsieur Hmida El Harbaoui, professeur principal de l'enseignement...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 22·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...