Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 29·fr
    ...- L'accomplissement pour le compte des clients des formalités d'as...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr
    ...es à chacun d'eux pour pouvoir accomplir ses missions. 2012M00231...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 24·fr
    ...un extrait du présent P.V pour accomplissement des formalités d'en...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 11·fr
    ...a volonté des électeurs; c) D'accéder, dans des conditions généra...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 28·fr
    ...- Acceptation de la démission de madame Wafa Makhlouf de la géranc...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 9·fr
    ...Les objections sont acceptées au bureau de l'avocate Nadia Al-Shaw...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 2·fr
    ...1) Logé gratuitement au lieu d'accomplissement de la mission par l...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 28·fr
    ...- L'acceptation de la démission de Monsieur Georg Hartmann de ses ...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 15·fr
    ...omination de la société «Audit Accounting & Assistance» en qua...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 43·fr
    ...le terrain sis à Gargour, Agereb, Sfax, dont l'accès peut être du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 39·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans un délai de 20 jours à parti...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 16·fr
    ...- Acceptation de démission de l'ancienne gérante Guesmi Ghassan. -...
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 27·fr
    ...— Accepte que Monsieur Mehrez Ben Salem cédé à son fils Chedly 40 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 6·fr
    ...La commercialisation des meubles, articles et accessoires décorati...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 39·fr
    ...Les oppositions seront acceptées entre les mains du vendeur dans l...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 7·fr
    ...é proposé que des conditions inacceptables lors des adjudications ...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 36·fr
    ...Toute opposition concernant cette vente est acceptée dans le délai...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 55·fr
    ...le est de 145 m² avec quelques accessoires (débarras et toits ..)....
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 16·fr
    ...ant les règles à suivre pour l'accomplissement de chaque tâche rel...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 17·fr
    ...ation de vente de carburant et accessoires et de lavage, non explo...