Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 5·fr
    ...auréat et qualifiés par leurs titres, leurs travaux ou les études ...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 34·fr
    ...51997, MF 345573Y, a confié à titre de location gérance à la socié...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 38·fr
    ... de 74 centiares associée aux titres fonciers n° 160.108, n° 25.34...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 18·fr
    ...Le titre foncier N° 175076. A l'Est : Amara Ben Amor et Ammar Ben...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 39·fr
    ...orts, souscriptions, achat de titres et droits sociaux constitutio...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 6·fr
    ...a) Avertissement; b) Suppression, à titre temporaire, partiel ou ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 54·fr
    ...saisie à l'immeuble, objet du titre foncier n°59273 Bizerte dénomm...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 10·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 29·fr
    ... 9 mai 1994, notamment son chapitre V, le paragraphe 2 de sa règle...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 28·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances av...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 12·fr
    ...du Travail et notamment le Chapitre X du livre VII du dit-code; V...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 35·fr
    ...32290 du 25/10/2007, a cédé à titre, gratuit à : 1°) Abdessatar B...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 9·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## MISSIONS ET ATTRIBUTIONS Art. 2. - L'inst...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 46·fr
    ...ubséquents et notamment le chapitre VI relatif aux établissements ...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 14·fr
    ...a jeunesse et de l'enfance au titre de l'année 1997. Le Président...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 23·fr
    ...ne de forclusion produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 4·fr
    ...ocation d'habitation objet du titre foncier n° 19620 Monastir, por...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 12·fr
    ...Le Titre Foncier N° 3.439. **Parcelle Complantée d'Oliviers** : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 26·fr
    ...Rue de Citron n° 4 bis, a demandé l'immatriculation d'une propriét...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 32·fr
    ...7, cinq jours au moins avant la réunion, soit leurs titres, soit l...