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- Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr...133 et B137 et à l'est par le titre foncier n° 125842 et à l'ouest...
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- Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr...de de la trémie conique de 50 litres. # BONIFICATIONS ET RÉFACTIO...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 32·fr... | 864 | 880 | 897 | | | MAITRISE | M 1 | 129958 | 133078 | 13...
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- Journal Officiel·2006 / N°071·page 37·fr...n quota de quatre cents (400) litres de carburant par mois. Dans c...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 22·fr# CHAPITRE VI ASSISTANCE TECHNIQUE ET ECHANGE D'INFORMATIONS Arti...
- Annonces Légales·2024 / N°080·page 6·fr...La totalité de la propriété nommée "Mounir" objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2024 / N°116·page 8·fr... et Houda Mahmoudi ont cédé à titre gratuit le fonds de commerce s...
- Annonces Légales·2024 / N°124·page 7·fr...de 2171 m² faisant l'objet du titre foncier n°156410 Tunis sis à l...
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 25·fr...euble dénommé « IRENE Tunis » titre foncier n° 27.213, d'une super...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 25·fr...échéance et forclusion, leurs titres de créances entre les moins d...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 35·fr...Une piste et au-delà le titre foncier N° 11112. - Au Nord-Ouest : ...
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 22·fr...11, - Conventions conclues au titre de l'exercice 2011, - Quitus a...
- Journal Officiel·1994 / N°084·page 8·fr...## CHAPITRE II ## Organisation administrative Art. 4. - Le centre...
- Journal Officiel·1999 / N°021·page 5·fr...## Chapitre IV ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 20. - Les frais du ...
- Annonces Légales·2019 / N°070·page 8·fr...2019S00801FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce Maitre Hentati...
- Journal Officiel·2005 / N°005·page 6·fr...- Est abrogé le titre du décret n° 99-1730 du 9 août 1999 susvisé ...
- Annonces Légales·2009 / N°022·page 42·fr...superficie de 762 m2 objet du titre foncier N°38601 Sfax dénommé «...