Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 48·fr
    ...et un escalier de la maison limitrophe. La superficie exploitable...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr
    ...— 10 % au conseil d'administration à titre de tantième. Constitut...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 17·fr
    ...à toutes les dépenses; d) les titres de paiement; e) les ordres de...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ...- L'intitulé du titre V de la loi n° 72-67 du 1er août 1972 relati...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 11·fr
    ...maitrebenlamineyahoo.fr La partie saisissante : Société Attijeri ...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Malek» objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 6·fr
    ...ésidence Ezzintouna» objet du titre foncier n°70550 Tunis sis à l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 12·fr
    ...le Titre 150 512 et une rue Le présent avis fera courir le délai ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 38·fr
    ...a parcelle n° 625 extraite du titre foncier n° 43587 dénommé «ALIA...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 18·fr
    ...u 6 décembre 2001 ajoutant un titre 6 au Code des Sociétés Commerc...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 32·fr
    ...2°) L'article 6 litre 2 des statuts de la Société Régionale de Com...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 25·fr
    ...Les créanciers de ladite société doivent produire leur titre de cr...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr
    ...ritier ou autre ayant-droit à titre privé et non pas comme mandata...
  • Annonces Légales·2021 / N°001·page 5·fr
    ...ne (CIN n°01643547) a donné à titre de donation à son fils Amir Bo...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 31·fr
    ...ermédiaire d'un avocat, leurs titres de créance dans un délai de t...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 58·fr
    ...ts égales entre eux, objet du titre foncier 124631 Tunis dénommé «...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 46·fr
    ...r dénommé « Sondes » objet du titre foncier numéro 12644 Sidi Bouz...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 4·fr
    ...— La pension accordée aux ayants-droit de l'agent promu à titre po...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 4·fr
    ...résent décret sont confiées à titre transitoire, pour les exercice...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 17·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du titre foncier n°14850...