Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 42·fr
    ...cière agricole est soumis à un accord préalable du gouverneur de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 30·fr
    Toutes les oppositions seront acceptées dans le délai de 20 jours ...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 42·fr
    ...Souhaiel Baccar demeurant 30 Rue Belhasan Ben Chaabane 1005 El Omr...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 11·fr
    ...étage du bâtiment Al-Rayaheen, accessible à partir des escaliers B...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 11·fr
    ...e avec une salle douche et les accessoires sanitaires. La villa es...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 19·fr
    ... 8, case 36, il a été décidé d'accepter la démission de Monsieur M...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 4·fr
    ...un ordinateur Siemens avec ses accessoires + table + argentière + ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 12·fr
    ...es dispositions de la loi et l'accord de la commission des établis...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 5·fr
    ...mmerce des pièces détachées et accessoires pour automobiles; Vu l...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 47·fr
    ...na a vendu à Hédi Charni qui a accepté l'acquisition de la totalit...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 47·fr
    ...'une superficie de 37740 m², l'accès se fait à travers misrab El m...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 35·fr
    ... susceptible, d'en faciliter l'accomplissement ou le développement...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 34·fr
    ...Toute opposition sera acceptée entre les mains de l'acheteur à l'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 40·fr
    ...La distribution des carburants et accessoires. Siège Social : Sak...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 7·fr
    ...TAX AND ACCOUNTING CONSULTANTS «TAC». Siège social : Bloc 68 A2-2...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 71·fr
    ...Salem Bouchloua est nommé commissaire aux comptes qui a accepté le...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 35·fr
    ...sieur Ben Khedija Mohsen qui a accepté ladite cession. N° B-508/1...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 22·fr
    ...'approuver ladite cession et l'acceptation de la démission du géra...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 17·fr
    ...nce M004840, il a été décidé d'accepter la démission du gérant Mr ...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 24·fr
    ... la diffusion, des subventions accordées par les collectivités pub...