Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 39·fr
    ...a République Tunisienne à son titre fonds de commerce entre les ma...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 53·fr
    ...a) L'article 6 de titre 2 des statuts de la SID est amendé de 25.0...
  • Annonces Légales·2011 / N°104·page 15·fr
    ...Des parts indivises du titre foncier El Kef représentant un total ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 29·fr
    ... les gains de l'entreprise au titre de l'année (2012-2013), l'allo...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 44·fr
    ...n vertu de l'acte rédigé par Maitre Rim Manoubi et son assesseur l...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 37·fr
    ...entées et quitus au gérant au titre de la gestion 2014. - Affecta...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 18·fr
    ... hospitalisés à raison de 100 litres par jour et par lit et pour u...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 11·fr
    ...nt d'huile | 0,380 dinars par litre de manière forfaitaire | Art...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 13·fr
    ...Caution hypothécaire propriétaire du titre mis en vente : Madame ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 8·fr
    ...| NUMERO d'Ordre | NUMERO du titre foncier | SUPERFICIES | SITUAT...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...vertent sur la rue exploité à titre de salle de jeux, des toilette...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ...dénommé « Elbaraka » objet du titre foncier n° 3076, Sidi Bouzid, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 32·fr
    ...deux premiers sera chargé d'arbitrer. La cessation de service pou...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 36·fr
    ... dénommé «Allala IV» objet du titre foncier n° 46661 Sfax soit les...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 24·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances avec bordereaux i...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 5·fr
    ...ges et indemnités accordés au titre de ces fonctions et le décret ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    ... cautionnement en espèces Sur titres ou autres. - Il peut contrac...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 27·fr
    ...Les créanciers de la société sont appelés à déposer leurs titres d...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 10·fr
    ...professionnel | III | ## CHAPITRE III ### Formation continue et...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 7·fr
    ...ture des postes à pourvoir au titre de l'année 1998 au ministère d...