...ter du 1er octobre 1964 Ben Ghorbal Mohamed Ghadli, à compter du 1...

...IS N° 13.019 Suivant procès-verbal dressé le 7 juin 1974 à 12 heu...

...Le procès-verbal de la dite Assemblée a été déposé au greffe du tr...

...1176253/Z Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordi...

...nt consignées dans un procès-verbal signé par ses membres et conse...

...térieur du plan d'aménagement urbain de la commune du lieu et le b...

...apital Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...

...Le Président de la Commune de Jerba a l'honneur de porter à la con...

...H 09 A 40 c sis au sud de Tebourba au bord de la route n° 55 relia...

...1 pieds d'oliviers, située à Jerba, cheikhât de Sedghelane, Gouver...

...situé à l'Immeuble A16 Centre Urbain Nord - 1004 Tunis, le Fonds d...

...2) Du procès-verbal de l'assemblée générale ayant décidé ou autori...

...ortant création d'une commune urbaine à Ben Arous; Vu le décret n...

...ain à usage d'habitation sis à Rbaia Menzel Hayet Zermadine, parce...

...sionnés perçues par le "Hauptverband der oesterreichischen Sozialv...

... | 1 650 000 | | | Agence Urbaine du Grand Tunis | 1 258 000 |...

...7.** — Les locaux scolaire doivent répondre aux conditions d'urban...

...on d'une copie de son procès-verbal au président de l'université e...

...Lot n° 165 du lotissement urbain du Fahs consistant en terre nue r...

...l a été amandé par le procès-verbal du 8 février 1967 et le protoc...